Les produits ainsi définis devront concerner l'ensemble des composantes du repas de façon équilibrée, et concerner quotidiennement deux composantes du repas sur quatre. Section IV: Procédure IV. 1) Description IV. 1) Type de procédure Procédure ouverte IV. 3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur IV. 8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non IV. 2) Renseignements d'ordre administratif IV. 2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 25/06/2021 Heure locale: 12:00 IV. Www voixdelain fr marches publics 2017. 3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés IV. 4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français IV. 6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres) IV.
5) Informations sur les marchés réservés: III. 2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ III. 1) Information relative à la profession Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: III. 2) Conditions particulières d'exécution: III. 3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché III. 4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET: NON Section IV: Procédure IV. Marchés publics, Mairie de Nievroz. 1) DESCRIPTION IV. 1) Forme de la procédure: Procédure impliquant des négociations IV. 3) Informations sur l'accord-cadre Dans le cas d'accords-cadres - justification de toute durée supérieure à 4 ans: IV. 10) Identification des règles nationales applicables à la procédure: Des informations sur les procédures nationales sont disponibles sur: IV.
5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS 20 juin 2018
Unité monétaire utilisée, l'euro. Connexion/Inscription - Portail des marchés publics. Conditions de participation: La prestation est réservée à une profession particulière. Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: le présent accord-cadre est réservé à la profession de géomètre-expert conformément à la loi n o 46-942 du 7 mai 1946 instituant l'ordre des géomètres-experts et le décret n o 96-478 du 31 mai 1996 portant règlement de la profession de géomètre-expert et du code des devoirs professionnels. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: documents à produire selon règlement de la consultation. La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET: NON Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
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3) Type de marché Services II. 4) Description succincte: Exploitation du centre nautique (piscine municipale) et de la plage de Divonne les Bains:- exploitation technique (entretien et maintenance)- exploitation fonctionnelle (animations, surveillance des bassins... )- gestion d'une régie de prévisionnelle de début de prestations: avril 2018 II. 6) Information sur les lots: Ce marché est divisé en lots: non II. 7) Valeur totale du marché: Valeur hors TVA euros ou Offre la plus basse: euros / Offre la plus élevée: euros prise en considération (Hors TVA) Section II: Description OBJET: MARCHE D'EXPLOITATION DU CENTRE NAUTIQUE ET DE LA PLAGE II. 2) DESCRIPTION II. 2. 1) Intitulé: Lot nº: II. 2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal: 92610000 II. 3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR Lieu principal d'exécution: II. 4) Description des prestations: Exploitation du centre nautique (piscine municipale) et de la plage II. Www voixdelain fr marches publics gr. 6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 200 000 euros II. 7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre II.
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