Vous pouvez le télécharger ici. · Vous connaissez d'autres difficultés? Envoyez un mail à. Effectuer votre demande d'aide: Comment ça marche? · Vous êtes déjà inscrit o Connectez-vous en rappelant votre identifiant et votre mot de passe (voir en haut à gauche). Vous pourrez ensuite déposer directement votre demande. Demande de logement social : qui peut déposer un dossier ? comment ça marche ?. o Vous avez changé d'adresse mail et vous ne vous souvenez plus du mot de passe de votre compte régional (ne pas recréer de nouveau compte): Envoyez un mail à. o Vous avez perdu votre identifiant ou votre mot de passe Cliquez ici o Comment effectuer une demande en ligne, consultez le guide de dépôt: Cliquez ici · Vous n'êtes pas inscrit et c'est votre première demande, il vous faut un compte utilisateur: o Pour cela, inscrivez-vous dans l'encadré "Nouvel Utilisateur" o Comment effectuer une demande en ligne? Cliquez ici Abandonner une demande d'aide en cours de saisie, c'est possible? · Vous avez commencé un dossier de demande d'aide en ligne et cette demande n'a plus lieu d'être.
Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d''espaces naturels ou bâtis présentant un intérêt certain au regard des critères prévus par la loi (artistique, historique, scientifique, légendaire ou… Unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté Table géographique délimitant les unités paysagères issues des atlas départementaux de la région Bourgogne-Franche-Comté.
Lors de la création de votre compte si vous êtes une association vous devez choisir « Organisme privé » dans la liste déroulante. RGPD (Règlement Général sur la Protection des données): Les données personnelles collectées lors de l'inscription sur le site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des demandes d'aides régionales. Le destinataire des données est la Région Bourgogne-Franche-Comté. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD) vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition concernant vos données personnelles. Ces droits peuvent être exercés à l'adresse suivante:. Gestion des aides régionales de la Région Bourgogne-Franche-Comté. Pour toutes questions relatives à la protection des données personnelles vous pouvez contacter le Délégué à la Protection des Données par voie postale (17 boulevard Trémouille, CS 23502 - 21035 DIJON) ou par voie électronique:. Quelques conseils pour faciliter votre démarche: · Le fonctionnement optimal de ce site nécessite l'utilisation du navigateur Mozilla Firefox (logiciel libre et gratuit).
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