En cas d'assainissement au moyen d'une fosse septique individuelle, un diagnostic doit également être établi pour nous renseigner sur l'éventuel besoin de mise aux normes de l'installation • les points de sécurité exigés par la loi sont-ils respectés? C'est le cas pour les piscines par exemple pour lesquelles la loi du 3 janvier 2003 et son décret numéro 2004-499 qui définit les dispositifs à mettre en place • le mesurage du bien, le détail des surfaces, surfaces utiles, surfaces CARREZ si nécessaires, maisons comme appartement • la réalisation d'un reportage photographique • l'étude, si la situation le requiert, des dispositions des règlements de copropriété, des règlements de lotissement. Immobilier tourrettes sur loup village. Les charges spécifiques afférentes au bien • la situation urbanistique du bien: étude de la situation au regard du plan d'urbanisme Les permis de démolir, permis de construire ont-ils bien été délivrés pour les différentes constructions édifiées sur la propriété? La Déclaration d'Achèvement des Travaux a-t-elle été faite, la conformité a-t-elle été obtenue?
Cette propriété est composée de 3 logements indépendants. Idéal 3 familles ou investissement locatif ou possibilité de 255 760 000 € Vente villa 5 Pièce(s) Exclusivite: Charmante villa provençale (1977), 4 chambres avec piscine et vue sur la mer. A seulement 10 minutes à pied, la villa est parfaitement située pour accéder au village médiéval de Tourrettes sur Loup.
Au Rez-de-chaussée, une vaste entrée donne directement accès à la première des trois chambres (11, 12 & 13 m²). A Maison de village de 93 m2 au coeur de Tourrettes sur Loup En plein cœur du village de Tourrettes sur Loup, à proximité de toutes les commodités découvrez cette charmante et confortable maison de village! Elevée de trois niveaux: Niveau 1: entrée, cuisine ouverte sur le salon, salle à manger, wc invités. Immobilier tourrettes sur loup france map. Niveau 2: trois chambres, une grande salle de 93 6 415 000 € Maison De Charme Pour Amoureux De La Nature Exclusivite! Pour amoureux de la nature, venez découvrir cette charmante maison située au calme absolu sur un très beau terrain de 6 hectares aménagé en restanques (70 oliviers, chênes, frênes, érables... ). Belle vue dégagée sur le village de Bar sur Loup et Gourdon. Exposition Sud/Ouest. La mais 51 6 ha 590 000 € Tourrettes-Sur-Loup - Maison individuelle - Proche village - 3 chambres Sous Offre / Charmante Maison individuelle d'environ 120m2, située entre Vence et Tourrettes sur Loup dans un quartier résidentiel, elle se compose: En rez-de-jardin: d'une salle à manger, séjour et cuisine ouverte, un cellier, une chambre avec salle de douche, un wc.
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