Marque enregistrée - Marque en vigueur Numéro de dépôt: 4055998 Date de dépôt: 19/12/2013 Lieu de dépôt: 92 INPI - Dépôt électronique Date d'expiration: 19/12/2023 Présentation de la marque Hôtel Napoléon Paris Déposée par voie électronique le 19 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) Hotel Napoléon auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I. N. P. I PARIS), la marque française « Hôtel Napoléon Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014. Le legume de napoleon marque 2. Le déposant est la Société Anonyme (SA) Hotel Napoléon domicilié(e) 40 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hotel Napoléon, Mme. Annabelle Mouaci domicilié(e) 40 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France. La marque Hôtel Napoléon Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055998. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtel Napoléon Paris arrivera à expiration en date du 19 décembre 2023.
Marque enregistrée - Marque en vigueur Numéro de dépôt: 4645309 Date de dépôt: 06/05/2020 Lieu de dépôt: 92 INPI - Dépôt électronique Date d'expiration: 06/05/2030 Présentation de la marque Le Légume Français Déposée par voie électronique le 6 mai 2020 par FAVOLS auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I. N. P. I PARIS), la marque française « Le Légume Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020. Le legume de napoleon marque de la. Le déposant est FAVOLS domicilié(e) 1301 Route de Favols - 47300 - BIAS - France. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVOLS, Madame Lucie DAMAY DRON domicilié(e) 1301 Route de Favols - 47300 - BIAS - France. La marque Le Légume Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4645309. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Légume Français arrivera à expiration en date du 6 mai 2030.
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