Demi-pensions: Entre les soussignés, Mlle, Mme ou Mr.................. dénommé par après: Adresse:.................. Tél. :.................. Fax. :.................. Port. :.................. Assuré en responsabilité civile auprès de.................. Sous le numéro de police.................. et.................. dénommé par Il peut y avoir copropriété sur un même cheval, sans que celle-ci puisse s'étendre à plus de.................. personnes. Dans ce cas, chacun des copropriétaires doit signer le présent contrat. Les copropriétaires sont solidairement et individuellement responsables. Du cheval dénommé.................. défini par après comme. (Hongre) (Jument) (Étalon) De race.................. Né le.... Contrat demi pension cheval avec centre équestre. /........ /..... Inscrit au registre du.................. Sous le n°:.................. Signes distinctifs:.................. Assuré en (responsabilité civile), (mortalité), (dépréciation), (immobilisation) * auprès de.................. Assuré en soins médicaux auprès de..................
En cas de mésentente, on se réfèrera donc d'une part à des dispositions légales, d'autre part aux dispositions figurant dans le contrat de prêt à usage (contrat de demi-pension) signé par les deux parties. L'article 1103 du Code civil précise que « les conventions tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites ». C'est donc le contrat de demi-pension signé par un propriétaire et un cavalier qui tient lieu de loi... qu'ils auront établi ensemble! Le générateur de contrat CavalCloud Vous l'aurez compris, un contrat de demi-pension rédigé en bonne et due forme par le prêteur, en collaboration avec l'emprunteur est un des fondements d'une demi-pension réussie. Pour cela, il doit être propre à votre collaboration. Bonne nouvelle! Finis les copiés-collés de contrat trouvé au hasard sur la toile, dont la moitié des clauses ne s'appliquera pas à votre cas! CavalCloud a imaginé une interface instinctive pour générer votre contrat. Un contrat de demi-pension sur un cheval. Vous n'aurez qu'à remplir des informations sur vous, votre co-cavalier, votre cheval, son écurie, puis vous laisser guider au travers de champs à cocher ou à compléter.
En bref, il est toujours nécessaire de composer au gré des exigences de chacun. Coût d'un cheval en demi-pension En règle générale, le coût d'une demi-pension correspond à la moitié du prix de la pension. Contrat demi pension cheval avec centre equestre stfrancois com. Toutefois, tout dépend: du prix de l'hébergement (pré, box); si vous souhaitez faire de la compétition; du nombre de fois où vous montez le cheval par semaine. À cela, il faut rajouter les frais vétérinaires en cas de négligence de votre part. Comptez donc environ entre 80 et 300 € par mois, voire plus en région parisienne (prix donnés à titre indicatif).
Le Propriétaire s'engage à obtenir, sans délai, auprès de son assureur, l'extension de ces garanties au bénéfice de l'Utilisateur, étant précisé qu'en cas de décès ou dépréciation, l'indemnité serait totalement attribuée au propriétaire. Le Cheval est garanti par le Propriétaire ni vicieux ni dangereux, exempt de maladie contagieuse et à jour de ses vaccins. Il s'agit d'un cheval de loisir ou plus spécialement destiné à: (promenade), (attelage), (C. S. O. ), (dressage), (C. C. E. ), (T. R. ), etc... * Le prix de la demi-pension est égal à la moitié du prix de la pension:.................. Frs, T. T. C. La demi-pension est payable par mois, de façon anticipée, avant le 5 de chaque mois. Le prix de la demi-pension est fixé pour l'année civile en cours. Il peut exceptionnellement être révisé si la conjoncture économique l'exige ou en cas de force majeure. Contrat demi pension cheval avec centre equestre.com. Dans ce cas, le Cavalier bénéficiera d'un délai de 60 jours à compter de la notification du nouveau prix pour dénoncer le contrat. Le Cavalier désirant mettre fin à la demi-pension, est tenu de donner un préavis d'un mois.
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