Accueil | Aller au contenu | CGU - Aide Plan du site Se connecter La mairie Présentation du Maire Élu pour un mandat de six ans, Luc CLÉMENTÉ est maire de la commune de Schœlcher depuis mars 2008. L'Hôtel de ville Située au bourg de Schœlcher, la mairie regroupe les services municipaux. Le personnel de la mairie vous guidera dans l'ensemble de vos démarches. La lettre du Maire - Publications - Mairie de Schoelcher. Les élus Retrouvez les élus qui se réunissent tous les 3èmes mercredi de chaque mois en séance du Conseil Municipal. Compte rendu du Conseil Municipal Retrouvez le compte rendu du conseil municipal. Le budget municipal Chaque année, la Commune doit déterminer son budget qui prévoit les recettes et les dépenses en accord avec les priorités de la politique municipale. Les délibérations Les services municipaux Les services municipaux sont organisés autour de plusieurs grandes directions. Démarches en ligne Demande d'acte de naissance, de mariage ou de décès, inscription sur les listes électorales, certificat d'urbanisme: toutes vos démarches en ligne.
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Cette délibération suspend le délai de prescription pour l'acquisition des parcelles comportant ces chemins. De plus, pour assurer la continuité et la protection de ces chemins... Les obligations d'entretien de la commune à la suite d'inondations Abonnés Les chemins ruraux relèvent du domaine privé de la commune; de ce fait, elle n'est pas obligée d'assurer leur entretien. La responsabilité de la commune ne peut être engagée en cas d'accident du seul fait d'un défaut d'entretien normal. La lettre du Maire - Mairie de Saint-André de la Roche. Néanmoins, lorsque la commune assure un minimum d'entretien, elle peut être responsable d'un défaut d'entretien normal. Il arrive que des inondations rendent un chemin rural impraticable; dans l'hypothèse où la commune effectuerait les travaux pour le rendre... La commune peut contraindre l'exploitant agricole à réparer la voie dégradée Abonnés La méthanisation est une énergie renouvelable dont le développement devrait se poursuivre puisque la programmation pluriannuelle de l'énergie adoptée l'an dernier affiche un objectif de 237 300 MW en 2023 (la puissance était de 137 MW en 2018).
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La liste est longue des atteintes au droit international: Est- ce cet Etat qui vous enthousiasme?
Une plainte contre X a été déposée après les révélations d'une enquête journalistique sur la présence à Pierre-Bénite, près de Lyon, dans la vallée de la chimie, de perfluorés suspectés d'être cancérogènes, a appris l'AFP ce vendredi 27 mai auprès du maire Jérôme Moroge. Cette plainte pour mise en danger de la vie d'autrui de cette commune située au sud de Lyon vise, selon Jérôme Moroge, à « faire la lumière sur la situation » après les révélations de l'émission « Envoyé spécial », diffusée le 12 mai sur France 2. La suite après la publicité La pollution et les déchets tuent 9 millions de personnes par an Dans ce reportage réalisé à Pierre-Bénite, à proximité de l'usine Arkema, le journaliste Martin Boudot a réalisé lui-même des prélèvements d'eau, d'air, de sol et de lait maternel, analysés dans un laboratoire aux Pays-Bas, et qui contenaient des taux de perfluorés supérieurs à différents seuils. La lettre du maire éditions sorman. « Qui nous a menti et pourquoi? » Parfois appelés « polluants éternels », les perfluorés (PFC) et polyfluoroalkylés (PFAS) sont une famille de composés chimiques de synthèse regroupant plus de 4 700 molécules, soupçonnées pour certaines d'avoir un impact sur la santé.
Cette publication bimestrielle, rédigée intégralement par les collaborateurs de l'association, est le fruit de l'analyse quotidienne du Journal Officiel. La « Lettre du Maire de la Marne » décrypte l'actualité législative et réglementaire, fait œuvre de pédagogie et met l'accent sur l'application pratique du droit par les collectivités. Elle se compose de deux parties: l'essentiel de l'élu: ce livret fournit des informations synthétiques sur les points primordiaux de l'actualité les articles juridiques décryptés: ces notes pédagogiques facilitent l'application du droit en collectivité et incarnent la marque de fabrique de notre publication!
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