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01 S DU TARIF DOUANIER COMMUN, AU DROIT DE DOUANE EGAL A 50% DU DROIT DU TARIF DOUANIER COMMUN; Le début de la culture du piment en Galice est associé aux graines apportées de la région mexicaine de Tabasco au XVIIe siècle par les moines franciscains au couvent de Herbón, une localité de la commune de Padrón. modifiant les règlements (CEE) no 3498/82 et (CEE) no 806/83 portant ouverture, répartition et mode de gestion des contingents tarifaires communautaires de piments doux ou poivrons et de raisins frais de table, des sous-positions 07. 01 S et ex 08. 04 A I du tarif douanier commun, originaires de Chypre (1983) Herbes dans l'huile, laurier commun, clous de girofle, gingembre, piments, baies de genévrier (épice), safran, coriandre Le Groupe de travail a approuvé d'un commun accord la proposition de la Section spécialisée de la normalisation des fruits et légumes frais d'entamer la préparation de nouvelles brochures pour les ananas et les piments chili frais, en cas de transfert à la CEE des travaux du Régime de l'OCDE.

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- Affaire C-143/96. Conclusions de l'avocat général La Pergola présentées le 17 juillet 1997. - Affaire C-143/96. 1 Dans la présente affaire, la Cour est appelée à interpréter le tarif douanier commun afin d'établir si les piments doux coupés en morceaux de 4 à 8 mm relèvent ou non de la catégorie des piments broyés ou pulvérisés. REGLEMENT ( CEE) N} 3212/84 DU CONSEIL DU 6 NOVEMBRE 1984 PORTANT OUVERTURE, REPARTITION ET MODE DE GESTION D'UN CONTINGENT TARIFAIRE COMMUNAUTAIRE DE PIMENTS DOUX OU POIVRONS, DE LA SOUS-POSITION 07. 01 S DU TARIF DOUANIER COMMUN, ORIGINAIRES DE CHYPRE ( 1985) Règlement (CEE) n° 3537/81 du Conseil, du 3 décembre 1981, portant ouverture, répartition et mode de gestion d' un contingent tarifaire communautaire de piments doux ou poivrons, de la sous-position 07. 01 S du tarif douanier commun, originaires de Chypre (1982) Règlement (CEE) n° 3498/82 du Conseil, du 10 décembre 1982, portant ouverture, répartition et mode de gestion d' un contingent tarifaire communautaire de piments doux ou poivrons, de la sous-position 07.

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UN-2 Piment d'Espelette Le piment d'Espelette a fait la renommée de la commune. WikiMatrix Herbes dans l'huile, Laurier commun, Poivre, Clous de girofle, Gingembre, Piments, Baies de genièvre (épices), Safran, Coriandre Règlement (CEE) n° 3672/81 du Conseil, du 15 décembre 1981, portant suspension temporaire du droit autonome du tarif douanier commun sur certains piments doux, rouges ou verts, de la sous-position ex 07. 04 B du tarif douanier commun EurLex-2

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