Dirigeants Les 2 dirigeants actuels de la société SCI DU DOMAINE DE MORTEFONTAINE SCI DU DOMAINE DE MORTEFONTAINE est actuellement dirigée par 2 mandataires sociaux: 2 Grants. Les mandataires sociaux de SCI DU DOMAINE DE MORTEFONTAINE sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Domaine de Mortefontaine à Mortefontaine : Monument historique à Mortefontaine, 60128 : PA60000057. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de SCI DU DOMAINE DE MORTEFONTAINE devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de SCI DU DOMAINE DE MORTEFONTAINE. Grant Les 2 dirigeants passés de la société SCI DU DOMAINE DE MORTEFONTAINE Durant les 38 ans ans de sa vie, SCI DU DOMAINE DE MORTEFONTAINE a été dirigée par 2 mandataires sociaux: 2 Grants ont eu un mandat de directeur général. Sauf prescription, les anciens dirigeants mandataires retirés de l'entreprise sont encore responsable de leurs actions passées, antérieures la cessation de fonctions. Les bénéficiaires effectifs de la société SCI DU DOMAINE DE MORTEFONTAINE
E 8, 173, 174 Références documentaires Copyright de la notice © Monuments historiques, 2004 Date de rédaction de la notice 2004 Cadre de l'étude Recensement immeubles MH Typologie du dossier Dossier de protection
E 9, 139, 114 à 147, 149, 150, 160, 163 à 166, 172, 175, 176, 168, 169, 141, 151, 152, 178, 173, 174, 8): inscription par arrêté du 2 août 2004 Référence Mérimée: PA60000057
skytimetravel.net, 2024