Briançon - Hautes-Alpes - Région Provence-Alpes-Côte d´Azur Briançon: marché, foire, brocante Le marché de Briançon est en attente de vérification Briançon jour Horaires Adresse Marché Localiser Briançon Marché 05100 Briançon Les autres villes des Hautes-Alpes
310-1 et suivants, L. 500, L. 500-1 et L. 511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens. 2) Conditions particulières d'exécution III. 3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché III. 4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET: non. SECTION IV: PROCEDURE IV. 1) Description IV. Le marché de l'immobilier à Briançon - Immokap. 1) Type de procédure: Ouverte IV. 3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique IV. 4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue IV. 6) Enchère électronique IV. 8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP): Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui. IV. 2) Renseignements d'ordre administratif IV. 1) Publication antérieure relative à la présente procédure IV. 2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 09/06/2022 à 12 h 00 IV.
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