Grace aux échanges mentionés dans la mise à jour 11/2018, ces formules ont été remplacés dans la version 2 par: =SOMMEPROD((INDEX(_TableauRepartition;;1)=LC2:LC8)*(DECALER(INDEX(_TableauRepartition;;1);;EQUIV(L3C;_TypeDeCharge;0)+4))) Tout de même plus court, ce SOMMEPROD conditionnel!! Première version de cet article: 12/03/2016
Ces pages ont été réalisées avec le concours de Valérie Tartacède-Bollaert, cabinet Tartacède-Bollaert, Géomètres experts DPLG associés, Paris. Calculer la superficie 2 La superficie du lot est le critère le plus important à retenir: dans la pratique, la superficie entre à hauteur de plus de 90% dans le calcul des tantièmes. Pour les 10% restants, le géomètre expert tient compte de la « consistance » du lot et de sa situation. Pour déterminer la superficie, ce professionnel peut reprendre les chiffres fournis par l'architecte pour un bâtiment qui n'est pas encore sorti de terre (par exemple, une vente en l'état futur d'achèvement – Véfa). Pour cela il se réfère aux règles définissant la superficie à mesurer en cas de vente d'un lot (art. 4-1 et 4-2 du décret de 1967; voir p. Tableau calcul tantième 2019. 12, la loi Carrez). Notez que le mesurage porte sur les lots principaux et les lots annexes. Déterminer la consistance Le géomètre prend en compte la « consistance » du lot, que le législateur décrit comme son « état matériel et sa structure physique ».
Ces tantièmes sont d'abord censés représenter la valeur relative de chaque lot de la copropriété. A ce titre, leur calcul prend en compte leur superficie, leur « consistance » et leur « situation ». Si la superficie est le paramètre principal de ce calcul, notons déjà que depuis 1996 il ne s'agit plus de surface brute, mais de surfaces pondérées des règles de la loi Carrez. Tableau calcul tantième cu. Ainsi les surfaces dont la hauteur sous plafond est inférieure à 1, 80m ne sont pas pris en compte ou affectée d'un coefficient de 0, 1 quand par contre un appartement en duplex avec mezzanine et une hauteur de 4, 50 m pourra être affecté d'un coefficient majorateur de 1, 30….. selon l'inspiration du géomètre. Première entorse à l'équité concernant la répartition des charges de chauffage car ces m2 de faible hauteur sont néanmoins des surfaces chauffées. Mais les marges d'erreur par rapport à l'équité proviennent surtout des autres coefficients correcteurs: la « consistance » et la « situation ». De quoi s'agit-il? L'ordre des géomètres expert a inventé le concept de « consistance » d'un lot pour tenter de qualifier son état physique et donc sa valeur initiale: surface biscornue ou en angle, nature des matériaux, type d'utilisation (lot principal, cave ou parking, balcons ou loggias).
Comprendre les répartitions au tantième des charges de copropriété Le terme de tantième appartient au vocabulaire des professionnels de l'immobilier, et plus spécifiquement à la copropriété. C'est une unité de valeur qui permet de calculer le montant des charges de copropriété que devra payer chaque propriétaire. Le tantième est donc indispensable pour mettre en place le système de répartition des charges de copropriété le plus équitable possible. Le fonctionnement de la répartition est également accessible auprès du syndic de copropriété en place, détenant le règlement de copropriété. Pour comprendre les répartitions en tantièmes, il faut d'abord se pencher sur le mode d'administration d'une copropriété, mais aussi son fonctionnement et son partage. Un immeuble en copropriété se divise en des lots distincts pour chaque copropriétaire. Formule pour calcul tantièmes de copropriété. Chaque lot est se constitue de deux éléments, le bien immobilier en lui-même et la partie commune. La partie privative à l'usage exclusif de son propriétaire, mais aussi une partie commune.
La répartition des tantièmes apparaît dans un état descriptif de division, annexé au règlement de copropriété. Pour plus de renseignements, rendez-vous sur la page de formation " Tantièmes de Copropriété ". Cet article vous explique le mode de fonctionnement de ce module.
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