Pour avoir un passeport français, il existe plusieurs pièces à fournir qui sont listées ici. Dans tous les cas, elles doivent être remises en version originale. Les pièces incontournables à fournir Quel que soit l'endroit où la demande de passeport est émise, il est nécessaire de fournir une carte nationale d'identité. Si celle-ci n'est pas disponible ou est périmée de plus de 5 ans, un acte de naissance de moins de 3 mois ou une pièce justificative de la nationalité française suffit. Parmi les pièces à fournir, il y a le justificatif du domicile. C'est un document prouvant le lieu de résidence du demandeur. La demande de passeport requiert également une photo d'identité récente qui respecte les normes édictées par le Ministère de l'Intérieur. Généralement, il faut s'acquitter d'un timbre fiscal dont le montant dépend de la situation du demandeur. Il peut s'acheter en ligne. Pièces à fournir en fonction. Le numéro du dossier obtenu après la pré-demande de passeport en ligne sera demandé une fois à la mairie ou à l'ambassade.
Ecrit par Ludovic Herschlikovitz La retraite est un droit et les caisses de retraite ont l'obligation de garantir le paiement de votre première pension durant le mois suivant de votre départ à la retraite. Mais il est obligatoire de fournir un dossier complet a votre caisse de retraite au moins 4 mois avant votre départ à la retraite. Découvrez la liste des justificatifs à fournir pour faire une demande de retraite en bonne et due forme. La circulaire de la CNAV du 17 janvier 2017 apporte des précisions sur les changements et les nouveaux justificatifs pour partir en retraite. Pièces à fournir pour faire un passeport | Passeports.fr. Nouvelle liste des justificatifs à fournir pour sa demande de retraite Les assurés peuvent désormais faire une demande de retraite en ligne sur le site de leur caisse de retraite. Pour être certain de toucher sa pension de retraite, il est fortement recommandé de déposer sa demande avec les pièces justificatives requises quatre mois avant la date de départ souhaitée. Il faut noter qu'il n'est plus indispensable de faire de déclaration sur l'honneur de cessation d'activité.
Pour bénéficier de l'offre Coup de Pouce Livebox, vous devez aussi fournir l'une des pièces justificatives suivantes Pour toute souscription à l'offre Coup de Pouce Livebox en boutique ou auprès de votre service clients, vous devez présenter une attestation CAF/MSA de moins de 2 mois sur laquelle apparait le montant de votre quotient familial: Attestation CAF: Attestation de paiement CAF: Attestation MSA:
Les alternatives demandées dans le cadre d'un rachat de prêt À ces pièces précédemment citées s'ajoutent d'autres documents si le demandeur souhaite regrouper ses crédits: Les derniers relevés bancaires, Les derniers relevés d'opération s'il s'agit de crédits renouvelables, Les documents liés aux crédits regroupés. Des copies des trois dernières quittances de loyer pour le locataire, Une attestation d'hébergement pour l'occupant à titre gratuit, Une copie de l'acte de vente signé devant le notaire pour le propriétaire. Que faut-il savoir sur les pièces justificatives? Les documents exigés à la souscription d'un crédit en ligne servent à analyser avec justesse la situation du demandeur. Pièces à fournir pour le passeport ivoirien. Pourquoi est-ce nécessaire de fournir ces pièces? Si un consommateur s'est engagé dans un crédit, il est tenu de le rembourser dans les délais convenus. Pour qu'il ne s'endette pas davantage et pour minimiser les risques de non-remboursement, les établissements de crédit comme Cetelem ont également leur part de responsabilité.
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