Il donnera lieu à l'émission de bons de commande II. 5) Valeur totale estimée II. 6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: non II. 2) Description II. 2. 2) Code(s) CPV additionnel(s) 79111000 Services de conseil juridique II. 3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne Lieu principal d'exécution: toulouse Metropole, Sicoval et siège du candidat 31000 - toulouse II. Cm/Sm-22m0083aoo- mission D'Appui A Toulouse Metropole Pour La Mise En Oeuvre De L'Assistance Technique De La Gestion Fse - NouMa.fr. 4) Description des prestations: la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. 5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60 Prix - Pondération: 40 II. 6) Valeur estimée II. 7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Retrouvez les appels à projet, à candidature lancés par la Mairie
Publié Limite* En savoir plus Objet 05/05/22 30/05/22 à 12h00 Toulouse Métropole (31505) [réf. 22M0135PA] 22M0135PA Travaux de renouvellement des réseaux d'assainissement et d'eau potable - Commune de L'UNION - Avenue de BAYONNE - Allée de Port Vendres à Rue d'Antibes SA/SG 27/04/22 31/05/22 à 12h00 [réf. 22M0049PA-VA-NF-] 22M0049PA-VA-NF- TRAVAUX DE PETIT ENTRETIEN ET DE GROSSES REPARATIONS SUR LES ROUTES METROPOLITAINES - ANNEES 2022- 2026 [Marché alloti: 2 lot(s)] [avis rectifié] 04/05/22 01/06/22 à 12h00 Ville de Toulouse (31505) [réf. 22V0126PA] CFM - Eglise de Lafourguette - REFECTION DES ABATS SONS ET REPARATIONS ESCALIER INTERIEUR 09/05/22 CFM - Mise en place d'une couverture sur casquette béton à l'Ecole élémentaire Buffon 12/05/22 07/06/22 à 12h00 [réf. 22V0118PA-AV-NF] 22V0118PA-AV-NF-TRAVAUX DE RENOVATION DU BATIMENT 1 - MAISON GISCARD - RELANCE DU LOT 4 - AV/NF [Marché alloti: 1 lot(s)] 17/05/22 [réf. Appel à projet toulouse metropole saint. 22V0068PA] 22V0068PA - Travaux d'étanchéité des installations du Terrain d'honneur de la base de loisirs de la Ramée - ID/LA 08/06/22 à 12h00 [réf.
Afin de renforcer son positionnement à Bruxelles mais aussi y promouvoir l'ensemble des potentialités, forces et pôles d'excellence présents sur le territoire, l'association s'est ainsi ouverte à l'ensemble des collectivités et organismes concernés par les politiques de l'Union européenne dans la région Occitanie Pyrénées Méditerranée. En savoir plus Région Occitanie La région Occitanie publie sur son site l'ensemble des appels à projets des programmes européens (Fonds structurels FEDER – FSE- FEADER – Interreg) mais aussi programmes sectoriels (Erasmus+, Europe Créative, Life, etc).
Signature ELECTRONIQUE: Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à certificat de signature qualifié est délivré par un prestataire de service de confiance qualifié répondant aux exigences du règlement eidas. Une liste de prestataires est disponible sur le site de l'anssi (). Il peut aussi être délivré par une autorité de certification, française ou étrangère. Ecomnews - Toulouse Métropole réédite en 2021 l'appel à projets et les prix "Toulouse Impact" pour soutenir les structures de l'économie sociale et solidaire.. Le candidat devra alors démontrer son équivalence au règlement seignements Dematerialisation:Toulouse Métropole, Direction de la Commande Publique, 6 rue René Leduc - bP 35821-31505 TOULOUSE cedex:hana ZAREVUCKA, Tél: 05. 62. 27.
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