Veille réglementaire » Études • Conseil • Environnement ■ Veille annuelle personnalisée avec assistance téléphonique. Autres prestations dans ce domaine Management environnemental Accompagnement à la certification ■ Encadrement de démarches de certification professionnelle (ISO 14 001, VHU, Imprim'vert, Valorpneu, etc. ). ■ ■ Auditeur Charte Environnement des carrières (UNICEM) pour les régions Pays de Loire, Bretagne, Poitou Charentes et Région Centre. ■ Audit à blanc ou de suivi ■ Audit préalable à la certification ISO 14 001 - Audit de suivi. ■ Audits professionnels (VALORPNEU, UNICEM) Formation et sensibilisation du personnel ■ Formation d'auditeurs internes (ECE est organisme de formation continue agréé depuis 2008) ■ Formations spécifiques adaptées aux demandes des entreprises (ICPE, ATEX, ISO 14 001) ■ Sensibilisation du personnel (supports personnalisés) Veille réglementaire Voir nos 56 autres prestations en environnement...
En revue de Direction, nous prenons un temps pour faire le point sur notre évaluation de conformité (faut pas rêver, on ne sera jamais à 100%). J'espère que ça pourra vous aider. 14 août 2014 à 10 h 31 min #11531 Merci pour votre réponse. Petite question, votre tableau représente environ combien de lignes. Je travaille pour une entreprise classé ICPE également et la quantité d'articles, de circulaires, de décrets, d'arrêtés et autres me faire peur. 14 août 2014 à 15 h 38 min #11532 Je dois être à 300 lignes environ, j'utilise des filtres pour m'y retrouver. Pour l'ICPE, j'ai une collègue qui travaille un peu différemment. Elle s'est créé un document word avec les rubriques ICPE qui la concerne. Elle a une colonne pour noter sa quantité, puis deux colonnes pour noter les différents seuils avec les modes de calculs. Je te joins un extrait pour que tu comprennes mieux. Vu que tu sembles avoir beaucoup d'ICPE, peut-être que tu peux suivre tes calculs de seuils sur ce fichier, mais faire ta veille réglementaire (notamment sur les changements de seuils des rubriques) sur le tableau excel.
Contexte Entre les injonctions venues des institutionnels, le fourmillement des règlements et la complexité des démarches, il n'est toutefois pas toujours aisé d'identifier les textes applicables et de mettre en place des solutions efficaces. Assurer une veille réglementaire, c'est pouvoir: Prendre les bonnes décisions Aborder sereinement les contrôles (inspection du travail / inspection installation classée) Lisser les dépenses liées aux investissements que nécessitent parfois la mise en conformité Nous réalisons déjà une veille générale pour des associations dans les domaines de la santé sécurité au travail et des veilles plus spécifiques pour les clients que nous assistons en HSE. Vous pouvez en suivre une partie sur notre page Méthode Nous définissons ensemble: Le champ de la veille, c'est-à-dire les domaines à auditer: Santé et Sécurité au Travail (SST), ICPE, énergies, etc., Les sources à exploiter: Légifrance, Jurisprudence, Eurlex, Echa, Direccte Limousin, etc., La périodicité des envois.
ÉLABORATION PERSONNALISÉE DE VOTRE PROFIL RÉGLEMENTAIRE La première étape d'une veille réglementaire est la constitution du profil réglementaire (ensemble des textes réglementaires applicables). Votre juriste dédié applique notre processus d'élaboration de profil, selon le périmètre de veille souhaitée et toutes vos particularités (structurelles, organisationnelles, technologiques, locales, …. ) afin de garantir à votre profil réglementaire l'exhaustivité des références applicables, et uniquement elles. Ce processus d'élaboration est conduit par un juriste expert sur la thématique de votre veille.
J'ai un tableau excel ou j'ai regroupé les différents textes, j'ai noté la référence du texte (pour pouvoir le retrouver facilement si besoin) et la date de dernière mise à jour. Ensuite j'ai une colonne pour évaluer la conformité (Oui / Non / Non concerné), une colonne commentaires (notamment quand il est question de seuil) et une colonne pour noter les actions à mettre en place si besoin (qui sont indexées à mon plan d'action). J'ai la chance d'être dans un secteur d'activité ou je reçois les principales informations sur les évolutions réglementaires par mail, mais je me suis abonnée à divers flux RSS pour être tenue au courant d'autres évolutions. Quand une nouvelle réglementation paraît, je la note dans mon tableau (soit une nouvelle ligne soit une mise à jour avec une nouvelle date) et je transmets l'information au chef de service concerné pour qu'il me donne l'évaluation de la conformité et si nécessaire les actions à mettre en place. Une fois par an, j'utilise ma colonne « commentaires » pour voir si on est toujours conforme (notamment avec les seuils ICPE).
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