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les propriétés de l'eau (contenu max en glycol, 30%) • Pression de service max: 16 bars (1600 kPa) • Degré de protection: IP 44 • Classe d'isolation: F • Installation: horizontale • Tension d'entrée standard: monophasé 220/240V, 50/60Hz • Brides standard: DN 32, DN 40, DN 50, DN 65, PN 6 / PN 10 / PN 16 (4 trous), DN 80 et DN 100, PN 6 (4 trous) • Hauteur max (HMT): 11 m • Débit max: 12 m3/h

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Salut CED et john Je rajoute aussi a vérifier que la fermeture et ouverture de la valve chaud/froid de radiateur de chauffage fonctionne? john800 Mécano Nombre de messages: 205 Age: 39 Localisation: 80000 Emploi: agt de production Date d'inscription: 29/12/2008 salut a tous bon ced-46 j'attend un radiateur cette semaine je vais le changer dire quoi fin semaine prochaine a bientot. Ventilateur chauffage b80 dans. ced-46 Tech-admin Nombre de messages: 33593 Age: 38 Localisation: Bouloc Emploi: Expert Auto Niveau technique automobile: 5 Date d'inscription: 26/07/2006 Re, Ok, on attend le remplacement Bolcieods Nouveau Nombre de messages: 3 Age: 42 Localisation: Henin-Beaumont Emploi: Conducteur routier Niveau technique automobile: CFP conducteur routier ( un peu de meca pl) Date d'inscription: 10/07/2010 Ben alors?? je suis rester dans l'ombre depuis le debut mais je voudrais bien savoir car je viens d'acheter ce meme camion (de 1985) avec le meme soucis.. allez john je compte sur toi!! Sauter vers: Permission de ce forum: Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum

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Cette solution reflète la substance économique de la transaction et suit la logique IFRS (IAS 17 « Contrats de location » et SIC 15 « Avantages dans les contrats de location simple »). En outre, selon la Commission, il peut paraître conforme à la substance d'assimiler la prise en charge par le bailleur d'une partie des travaux d'aménagement de locaux neufs à un complément de franchise de loyer. Compte comptable franchise de loyer pour. Choisir une solution adaptée à l'organisation comptable de la PME - Selon la Commission, l'étalement ne peut être choisi qu'à condition que: - l'entreprise ait les capacités organisationnelles de suivre l'étalement comptable, d'un exercice sur l'autre, durant toute la durée du bail; - la franchise de loyer ait un caractère exceptionnel (au moins 3 mois de différé) et qu'elle soit d'un montant significatif dans la performance; - l'inégalité des loyers sur la période de franchise ne reflète pas une inégalité de prestations. Impact fiscal du choix comptable Il convient, en tout état de cause, d'être prudent quant à la déductibilité de l'anticipation comptable sur le premier exercice de loyers non échus.

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Son franchiseur lui a donc facturé 20 000 euros d'acomptes au titre de la redevance sur l'exercice N ( 1 000 000 x 2%). Hypothèse 1: le franchisé réalise un chiffre d'affaires de 800 000 euros hors taxes en N La redevance réellement dues au titre de l'exercice N est de 16 000 euros ( 800 000 x 2%). Or, la somme de 20 000 euros figure dans le compte 6511. PME : faut-il étaler les loyers en cas de franchise ?. Il convient donc d'enregistrer une charge constatée d'avance: on débite le compte 486 « Charges constatées d'avance » pour 4 000 euros, et on crédite le compte 6511 « Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels » pour 4 000 euros. Hypothèse 2: le franchisé réalise un chiffre d'affaires de 1 400 000 euros hors taxes en N La redevance calculée sur l'exercice s'élève à 28 000 euros ( 1 400 000 x 2%). Il est nécessaire de comptabiliser une facture non parvenue à la clôture de l'exercice N: on débite les comptes: 6511 « Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels » pour 8 000 euros ( 28 000 – 20 000), 44586 « Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures non parvenues » pour 1 600 euros ( 8 000 x 20%), et on crédite le compte 4081 « Fournisseurs – factures non parvenues » pour 9 600 euros.

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Il s'agit notamment des coûts de petit entretien ou de réparation. En revanche, les dépenses significatives de remplacement doivent être comptabilisées à l'actif en augmentation du coût d'acquisition initial de l'actif concerné. Franchise de loyer pour un bail commercial. Le coût d'acquisition initial de l'élément remplacé doit être sorti de l'actif et comptabilisé en charges immobiliè- res. Le coût d'acquisition initial de l'élément remplacé ou renouvelé est réputé égal au coût de remplacement ou de renouvellement de l'élément. page 51 | OPCI | Les aspects comptables Made with FlippingBook - professional solution for displaying marketing and sales documents online

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