L'objectif principal de l'évaluation environnementale de site phase I est de déceler les indices de contamination réels et potentiels du site. Plus précisément, une Phase I consiste à évaluer les renseignements existants, recueillis par l'étude des dossiers historiques et actuels concernant la propriété, par la visite du terrain et par des entrevues. Suite à cette évaluation, notre équipe sera en mesure de déterminer si les sols et les eaux de la zone à l'étude présentent, en vertu des lois et des règlements actuellement en vigueur, un potentiel de contamination nuisible pour l'environnement ou pour la santé humaine. Cette contamination peut découler des activités antérieures et actuelles pratiquées sur ce terrain, ou provenir du voisinage immédiat.
Phase 2 La phase 2, qui peut inclure des prélèvements d'échantillons de sol et d'autres tests, offre un meilleur portrait de l'état du terrain, des eaux souterraines et des structures de la propriété. Si des problèmes potentiels ont été détectés à la phase 1, on doit généralement prendre d'autres mesures. Certaines provinces exigent que le résultat des évaluations de phase 2 ou qu'un rapport sur l'état du site soit soumis aux autorités provinciales, afin que cette information soit rendue publique. «Lorsqu'un entrepreneur était intéressé par une propriété, je consultais la base de données et j'étais en mesure de lui dire si la propriété était contaminée», indique M. LaBossière. Cependant, en raison de la réglementation environnementale de plus en plus stricte, une propriété considérée comme non contaminée il y a dix ans pourrait ne pas passer le test aujourd'hui. Coûts et échéancier L'offre d'achat doit tenir compte du temps nécessaire à la diligence raisonnable. Une période de deux mois devrait être suffisante pour procéder à une évaluation environnementale approfondie.
Si nécessaire, des évaluations environnementales de la Phase II peuvent également être réalisées. Découvrez nos transactions, nos services financiers et nos services ESG. De plus en plus, les clients demandent que, dans le cadre de leurs engagements environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG), les évaluations incluent également le changement climatique et d'autres sujets liés à la durabilité, à la société et à la gouvernance. Phase I: Évaluations environnementales sur site Phase I: Les évaluations environnementales sont conçues pour fournir une compréhension initiale de l'existence d'un site: a fait l'objet d'une contamination du sol et des eaux souterraines représente un risque de contamination ou de pollution future contient des matières dangereuses telles que l'amiante présente un risque élevé d'inondation. Si nécessaire, l'évaluation de phase I peut également inclure une évaluation de conformité limitée qui examine la conformité du site et de ses opérations avec la législation environnementale actuelle et raisonnablement prévisible et, si nécessaire, avec la législation en matière de santé et de sécurité.
Évaluation environnementale de site – phase I admin 2021-12-13T19:06:44+00:00 Est-ce que vous avez déjà fait faire une phase I? Vous savez qu'est-ce qu'on fait? : Si non: Dans la phase I on fait: l'historique du site, par exemple on consulte les photographies aériennes, les anciens plans et les titres jusqu'en 1915 pour certains dossier On vérifie les terrains contaminés dans le secteur On demande les demandes d'accès à l'information au ministère de l'environnement et à la ville l'inspection du site, par exemple visite complète de toutes les pièces du bâtiments, salle électrique et sous-sol et ce, dans le but de trouver ou non s'il y a un risque potentiel de contamination. Si oui, on recommande une phase II (ex. forages et échantillons) pour prouver qu'il n'y a pas de contamination. S'il n'y a pas de risque, on vous remet le rapport que vous pouvez présenter à votre institution financière ou votre acheteur.
Aucun échantillon de sol, d'eau ou d'air n'est prélevé lors d'une ÉES phase I. Toutes nos évaluations sont réalisées selon les principes de la norme canadienne CSA Z768-01 et selon les recommandations du Guide de caractérisation des terrains contaminés (MDDELCC). Pour de plus amples informations concernant les services offerts, n'hésitez pas à contacter notre équipe de spécialistes.
En fonction des recommandations de la Phase 1, un certain nombre d'échantillons devra être collecté et analysé. La localisation, la quantité et le type d'échantillon sera déterminé par le tiers expert, suivant son analyse des conclusions de la Phase 1. Échantillonnage de sol Tous les prélèvements et la gestion des échantillons de sol sont réalisés selon les procédures recommandées par le MELCC. Lors de la réalisation des sondages, la granulométrie des matrices géologiques est décrite selon la norme ASTMD2487. Analyse de sol Toutes les analyses de sol sont réalisées par un laboratoire possédant les accréditations requises par le MELCC. ( Eurofins EnvironeX, Agat Laboratories ou Laboratoires Bureaux Véritas). Pour plus d'informations sur les paramètres analytiques, consultez cet article contamination des sols et paramètres d'analyse. Les résultats d'analyses de sol sont comparés aux valeurs limites du Règlement sur la protection et la réhabilitation des terrains (RPRT) et de l'annexe I du Règlement sur l'enfouissement des sols contaminés (RESC) du MELCC.
skytimetravel.net, 2024